Mentions légales
LEOPARDSOOT.COM


Fax : +33 1 79 73 69 15

Gestion du site

Association Des Supporters des Léopards de la RD Congo (ASL-RDC).

Association loi 1901 de la République Française
Déclaration à la sous préfecture des Hauts-de-seine (92) le 14 octobre 2009
No de parution : W921000569
Paru au J.O. RF le : 31/10/09
No d'annonce : 2325
Déclaration CNIL N° : 1027058



Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail

Copyright et Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Forums de discussion
L’utilisateur n’est pas autorisé à se servir du Forum du site pour transmettre, distribuer ou publier de quelque manière que ce soit un contenu diffamatoire, obscène, pornographique, politique, injurieux ou transgressant quelque loi que ce soit.

Le forum ne doit être utilisé que de manière non-commerciale. L’utilisateur n’est pas autorisé, sauf accord express de leopardsfoot.com, à diffuser ou à publier de quelque manière que ce soit tout document de nature publicitaire ou visant à recueillir des fonds.

Leopardsfoot.com se réserve le droit d’effacer, déplacer ou modifier à sa seule discrétion les messages à caractère diffamatoires, injurieux ou obscènes, ou contrevenant aux lois sur les marques déposées ou le copyright, ou inacceptables pour quelque raison que ce soit. L’utilisateur reste seul responsable du contenu de ses messages.

L’utilisateur reconnaît que tout document adressé au site notamment via la rubrique "contribution internautes" (Vidéo, Extrait de musique, de romans, par exemple) peut être modifié, retiré, publié, transmis et diffusé par leopardsfoot.com. L’utilisateur garantit également que tout documents transmis ne fait pas l’objet de droits d’auteur.





Baromètre des léopards 2012